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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI
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TRESOR CROUSTILLANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRESOR CROUSTILLANT
CEMOI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4066173
Date de dépôt :
05/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/02/2024
TRESOR CROUSTILLANT de CEMOI

Présentation de la marque TRESOR CROUSTILLANT

Déposée le 5 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TRESOR CROUSTILLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI domicilié(e) 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 566 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque TRESOR CROUSTILLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRESOR CROUSTILLANT est expirée depuis le 5 février 2024.

CEMOI a également déposé les autres marques suivantes : LA VANOISE , OUISTITI STAR , MARCEL REAL , TRESORS DE PAQUES , CHALAIT , T T , CALY , ROLLING BALLS , AMOUR DE CHOCOLATS , un amour de pralinés


CEMOI, Société par actions simplifiée - 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 347566036


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Confiserie, confiserie de chocolat, bonbon, bonbon au chocolat.