Déposée par voie électronique le 18 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TRANSPARENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-37 du 11 septembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI domicilié(e) 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 566 036 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.
La marque TRANSPARENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4203985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEMOI, Société par actions simplifiée - 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 347566036
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37
Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Beurre de cacao ; boissons à base de lait aromatisées au chocolat ;
Cacao ; bonbons au cacao ; boissons préparées à base de cacao ; extraits de cacao pour l'alimentation humaine ; ingrédients à base de cacao pour produits de confiserie ; chocolat ; boissons au lait à base de chocolat ; confiseries ;
Féves brutes de cacao ;
Services de suivi du volume des ventes pour le compte de tiers ; publicité ; promotion des produits et services de tiers par la distribution de matériel publicitaire par différents moyens ; distribution et diffusion de supports publicitaires ; contrôle de stocks ; services de contrôle informatisé de stocks ; services de vente au détail ou en gros de cacao, de chocolat et de confiserie. Services de conseillers commerciaux dans le domaine de l'agriculture ;
Transformation de matériaux ; Transformation de produits alimentaires à des fins de production. Services de torréfaction et de transformation de fèves de cacao ; traitement des déchets [transformation] ; transformation de matières premières ; services de location de machines pour la transformation de tabac ; transformation de produits alimentaires à des fins de production ; location de machines et d'appareils pour la transformation d'aliments ou de boissons ; transformation de matières premières pour la production d'aliments et de boissons ; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; transformation de cabosses de cacao, bambou, d'écorces d'arbres, de jonc d'Inde, de vignes ou d'autres matériaux naturels ; traitement de déchets dans le domaine du contrôle de la pollution de l'environnement. Conservation des aliments et des boissons ;
Contrôle de qualité ; contrôles de la qualité de produits et services ; inspection de bâtiments pour le contrôle de la présence de moisissure ; inspection de produits à des fins de contrôle de qualité ; services d'essais de contrôle de la qualité de machines agricoles ; services de contrôle de qualité à des fins de certification ; services de contrôles de qualité et d'essais techniques ; évaluation des résultats d'essais de contrôle de qualité réalisés sur des produits et services ; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables utilisés dans le cadre d'applications de contrôle d'émissions ; services de conseillers techniques en matière de services de recherche dans le domaine des aliments et compléments alimentaires ; recherche en agriculture ; analyse chimique ; analyses et recherches scientifiques et technologiques ; analyses et recherches industrielles ; développement de produits ; services de recherche et développement scientifiques ; conception de produits ; conception et développement de nouvelles technologies pour des tiers ; conception et développement de méthodes d'analyse et essai ; conception et essais dans le cadre du développement de nouveaux produits ; services technologiques ainsi que services de recherche et conception s'y rapportant ; stockage de données en ligne ; stockage électronique de données ; services de stockage et sauvegarde électroniques de données ; services d'essai pour la certification de qualité ou normes ; conception et développement d'ordinateurs et de programmes informatiques ; création de banques de données informatiques, ; création de logiciels pour banques de données ; conception et développement de logiciels de gestion de chaînes d'approvisionnement ; conception et développement de matériel informatique et logiciels pour des applications industrielles ; .
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