Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRANSPARENCE
CEMOI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4203985
Date de dépôt :
18/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/08/2025
TRANSPARENCE de CEMOI

Présentation de la marque TRANSPARENCE

Déposée par voie électronique le 18 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRANSPARENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-37 du 11 septembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI domicilié(e) 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 566 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque TRANSPARENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4203985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPARENCE arrivera à expiration en date du 18 août 2025.

CEMOI a également déposé les autres marques suivantes : LA VANOISE , OUISTITI STAR , MARCEL REAL , TRESORS DE PAQUES , CHALAIT , T T , CALY , ROLLING BALLS , AMOUR DE CHOCOLATS , un amour de pralinés


CEMOI, Société par actions simplifiée - 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 347566036


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Beurre de cacao ; boissons à base de lait aromatisées au chocolat ;

Cacao ; bonbons au cacao ; boissons préparées à base de cacao ; extraits de cacao pour l'alimentation humaine ; ingrédients à base de cacao pour produits de confiserie ; chocolat ; boissons au lait à base de chocolat ; confiseries ;

Féves brutes de cacao ;

Services de suivi du volume des ventes pour le compte de tiers ; publicité ; promotion des produits et services de tiers par la distribution de matériel publicitaire par différents moyens ; distribution et diffusion de supports publicitaires ; contrôle de stocks ; services de contrôle informatisé de stocks ; services de vente au détail ou en gros de cacao, de chocolat et de confiserie. Services de conseillers commerciaux dans le domaine de l'agriculture ;

Transformation de matériaux ; Transformation de produits alimentaires à des fins de production. Services de torréfaction et de transformation de fèves de cacao ; traitement des déchets [transformation] ; transformation de matières premières ; services de location de machines pour la transformation de tabac ; transformation de produits alimentaires à des fins de production ; location de machines et d'appareils pour la transformation d'aliments ou de boissons ; transformation de matières premières pour la production d'aliments et de boissons ; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; transformation de cabosses de cacao, bambou, d'écorces d'arbres, de jonc d'Inde, de vignes ou d'autres matériaux naturels ; traitement de déchets dans le domaine du contrôle de la pollution de l'environnement. Conservation des aliments et des boissons ;

Contrôle de qualité ; contrôles de la qualité de produits et services ; inspection de bâtiments pour le contrôle de la présence de moisissure ; inspection de produits à des fins de contrôle de qualité ; services d'essais de contrôle de la qualité de machines agricoles ; services de contrôle de qualité à des fins de certification ; services de contrôles de qualité et d'essais techniques ; évaluation des résultats d'essais de contrôle de qualité réalisés sur des produits et services ; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables utilisés dans le cadre d'applications de contrôle d'émissions ; services de conseillers techniques en matière de services de recherche dans le domaine des aliments et compléments alimentaires ; recherche en agriculture ; analyse chimique ; analyses et recherches scientifiques et technologiques ; analyses et recherches industrielles ; développement de produits ; services de recherche et développement scientifiques ; conception de produits ; conception et développement de nouvelles technologies pour des tiers ; conception et développement de méthodes d'analyse et essai ; conception et essais dans le cadre du développement de nouveaux produits ; services technologiques ainsi que services de recherche et conception s'y rapportant ; stockage de données en ligne ; stockage électronique de données ; services de stockage et sauvegarde électroniques de données ; services d'essai pour la certification de qualité ou normes ; conception et développement d'ordinateurs et de programmes informatiques ; création de banques de données informatiques, ; création de logiciels pour banques de données ; conception et développement de logiciels de gestion de chaînes d'approvisionnement ; conception et développement de matériel informatique et logiciels pour des applications industrielles ; .