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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEMOI
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TOURMALINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOURMALINE
CEMOI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92434484
Date de dépôt :
16/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2012

Présentation de la marque TOURMALINE

Déposée le 16 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) CEMOI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOURMALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEMOI domicilié(e) 2980 Avenue Julien Panchot,66000 PERPIGNAN (dossier no 2224620) - 66000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 566 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CEMOI domicilié(e) Mr JC Poirrier, 2980 Avenue Julien Panchot,66011 PERPIGNAN (dossier no 2224620) - 66011 - France.

La marque TOURMALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOURMALINE est expirée depuis le 16 septembre 2012.

CEMOI a également déposé les autres marques suivantes : LA VANOISE , OUISTITI STAR , MARCEL REAL , TRESORS DE PAQUES , CHALAIT , T T , CALY , ROLLING BALLS , AMOUR DE CHOCOLATS , un amour de pralinés


CEMOI, Société Anonyme - 2980 Avenue Julien Panchot,66000 PERPIGNAN (dossier no 2224620) - 66000 - France - SIREN 347566036


CEMOI - Mr JC Poirrier, 2980 Avenue Julien Panchot,66011 PERPIGNAN (dossier no 2224620) - 66011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Inscription le 10 mai 2001 - Changement de dénomination n°323489 - Publication au BOPI 2001-05-10

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2002 n°2224620 - Publication au BOPI 2002-07-11

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Confiserie, gelées, conserves.Chocolats, confiserie de chocolat, confiserie de sucre, petits déjeuners à base de cacao, pâtes à tartiner, biscuits, cacao, préparations faites de céréales

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.