Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARTICAO
CEMOI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3945795
Date de dépôt :
13/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/09/2022
TARTICAO de CEMOI

Présentation de la marque TARTICAO

Déposée le 13 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TARTICAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI domicilié(e) 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 566 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque TARTICAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTICAO est expirée depuis le 13 septembre 2022.

CEMOI a également déposé les autres marques suivantes : LA VANOISE , OUISTITI STAR , MARCEL REAL , TRESORS DE PAQUES , CHALAIT , T T , CALY , ROLLING BALLS , AMOUR DE CHOCOLATS , un amour de pralinés


CEMOI, Société par actions simplifiée - 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 347566036


Cabinet LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Cacao et préparations à base de cacao, chocolat, produits de chocolat ; préparations instantanées pour faire des boissons chocolatées ; pâte à tartiner à base de chocolat et/ou de cacao.