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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI
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SENTEUR DE CHOCOLAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SENTEUR DE CHOCOLAT
CEMOI Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97685855
Date de dépôt :
03/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2017

Présentation de la marque SENTEUR DE CHOCOLAT

Déposée le 3 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENTEUR DE CHOCOLAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI domicilié(e) 2980, avenue Julien Panchot,66000 PERPIGNAN (dossier no 2344004) - 66000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 566 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2344004) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SENTEUR DE CHOCOLAT est expirée depuis le 3 juillet 2017.

CEMOI a également déposé les autres marques suivantes : LA VANOISE , OUISTITI STAR , MARCEL REAL , TRESORS DE PAQUES , CHALAIT , T T , CALY , ROLLING BALLS , AMOUR DE CHOCOLATS , un amour de pralinés


CEMOI Société par Actions Simplifiée - 2980, avenue Julien Panchot,66000 PERPIGNAN (dossier no 2344004) - 66000 - France - SIREN 347566036


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2344004) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-51

Inscription le 5 septembre 2007 - Changement de nature juridique n°460048 - Publication au BOPI 2007-09-05

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2007 n°2344004 - Publication au BOPI 2007-06-15

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Gelées, pâtes à tartiner Café, thé, cacao, cacao en poudre, sucre, riz, tapioca, sagou, chicorée, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, meringues, gâteaux, pâtisserie, le cas échéant comprenant du chocolat, confiserie et en particulier confiserie de chocolat, de café, de sucre et de fruits, chocolat, succédanés du chocolat, chocolat en tablettes, en poudre, en bâtons, en damiers, en boules, chocolat à l'alcool, chocolat plein ou fourré, goûters et produits de confiserie, nougats, dragées, pralines, bonbons dragéifiés, bouchées, bonbons de chocolat, bonbons à base de sucre, bonbons à l'alcool, bonbons au miel, bonbons à base de menthe, bonbons acidulés, caramels, réglisse, pastilles, pâtes et gommes à mâcher à usage non médical, glaces comestibles, miel, sauces (à l'exception des sauces à salade), glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.