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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEMOI
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SENLYS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SENLYS
CEMOI S.A

Numéro de dépôt :
92421179
Date de dépôt :
26/05/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/05/2012

Présentation de la marque SENLYS

Déposée le 26 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) CEMOI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SENLYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEMOI domicilié(e) 2980 Avenue Julien Panchot,66000 PERPIGNAN (dossier no 2213279) - 66000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 566 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CEMOI S.A Mr JC. POIRRIER domicilié(e) 2980 Avenue Julien Panchot,66000 PERPIGNAN (dossier no 2213279) - 66000 - France.

La marque SENLYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SENLYS est expirée depuis le 26 mai 2012.

CEMOI a également déposé les autres marques suivantes : LA VANOISE , OUISTITI STAR , MARCEL REAL , TRESORS DE PAQUES , CHALAIT , T T , CALY , ROLLING BALLS , AMOUR DE CHOCOLATS , un amour de pralinés


CEMOI S.A - 2980 Avenue Julien Panchot,66000 PERPIGNAN (dossier no 2213279) - 66000 - France - SIREN 347566036


CEMOI S.A Mr JC. POIRRIER - 2980 Avenue Julien Panchot,66000 PERPIGNAN (dossier no 2213279) - 66000 - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2002 n°2213279 - Publication au BOPI 2002-01-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Chocolats, bonbons et autres articles de chocolaterie et de confiserie