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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI
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SAINT SIFFREIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAINT SIFFREIN
CEMOI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3544254
Date de dépôt :
13/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2027
SAINT SIFFREIN de CEMOI

Présentation de la marque SAINT SIFFREIN

Déposée le 13 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT SIFFREIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-04 du 25 janvier 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI domicilié(e) 2980 Avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 566 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque SAINT SIFFREIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3544254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINT SIFFREIN arrivera à expiration en date du 13 décembre 2027.

CEMOI a également déposé les autres marques suivantes : LA VANOISE , OUISTITI STAR , MARCEL REAL , TRESORS DE PAQUES , CHALAIT , T T , CALY , ROLLING BALLS , AMOUR DE CHOCOLATS , un amour de pralinés


CEMOI, Société par actions simplifiée - 2980 Avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 347566036


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Inscription le 20 novembre 2012 - Changement d'adresse n°589060 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-20

Inscription le 29 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712611 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-11-29

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2017 n°2667532 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-26

Sucreries.