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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI
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RUE DU CHOCOLAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

RUE DU CHOCOLAT
CEMOI Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1435690
Date de dépôt :
10/11/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/11/2017

Présentation de la marque RUE DU CHOCOLAT

Déposée le 10 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RUE DU CHOCOLAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI domicilié(e) 2980, avenue Julien Panchot,66000 PERPIGNAN (dossier no 2346176) - 66000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 566 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2346176) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RUE DU CHOCOLAT est expirée depuis le 10 novembre 2017.

CEMOI a également déposé les autres marques suivantes : LA VANOISE , OUISTITI STAR , MARCEL REAL , TRESORS DE PAQUES , CHALAIT , T T , CALY , ROLLING BALLS , AMOUR DE CHOCOLATS , un amour de pralinés


CEMOI Société par Actions Simplifiée - 2980, avenue Julien Panchot,66000 PERPIGNAN (dossier no 2346176) - 66000 - France - SIREN 347566036


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2346176) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2097421 - Publication au BOPI 1997-48

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2007 n°2346176 - Publication au BOPI 2007-07-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Inscription le 27 septembre 2007 - Changement de nature juridique n°461306 - Publication au BOPI 2007-09-27

Inscription le 17 juin 1997 - Changement de dénomination n°238827 - Publication au BOPI 1997-06-17

Inscription le 17 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240071 - Publication au BOPI 1997-07-17

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