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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI
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ROYAL NOIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROYAL NOIR
CEMOI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95583650
Date de dépôt :
31/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2025

Présentation de la marque ROYAL NOIR

Déposée le 31 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI domicilié(e) 2980 Avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 566 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, M. LODS Philippe domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque ROYAL NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROYAL NOIR arrivera à expiration en date du 31 juillet 2025.

CEMOI a également déposé les autres marques suivantes : LA VANOISE , OUISTITI STAR , MARCEL REAL , TRESORS DE PAQUES , CHALAIT , T T , CALY , ROLLING BALLS , AMOUR DE CHOCOLATS , un amour de pralinés


CEMOI, Société par actions simplifiée - 2980 Avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 347566036


CABINET LAVOIX, M. LODS Philippe - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 2005 n°2287930 - Publication au BOPI 2005-05-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2591696 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-30

Café, thé, cacao, cacao en poudre, sucre, riz, tapioca, sagou, chicorée, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, meringues, pâtisserie, le cas échéant comprenant du chocolat, confiserie et en particulier confiserie de chocolat, de café, de sucre et de fruits, chocolat, succédanés du chocolat, chocolat en tablettes, en poudre, en bâtons, en damiers, en boules, chocolat à l'alcool, chocolat plein ou fourré, goûters et produits de confiserie, nougats, dragées, pralines, bonbons dragéifiés, bouchées, bonbons de chocolat, bonbons à base de sucre, bonbons à l'alcool, bonbons au miel, bonbons à base de menthe, bonbons acidulés, caramels, réglisse, pastilles, pâtes et gommes à macher à usage non médical, glaces comestibles, miel, sauces (à l'exception des sauces à salade), glaces à rafraichir