Déposée par voie électronique le 9 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PETITE OURSONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-48 du 30 novembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI domicilié(e) 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 566 036 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.
La marque PETITE OURSONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959887.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEMOI, Société par actions simplifiée - 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 347566036
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, pâte à tartiner, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ;
Chocolat, succédané du chocolat, pâte à tartiner au chocolat, cacao, sauces et sirops à base de cacao ou de chocolat ; boissons à base de cacao ou de chocolat, confiseries, sucre ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, préparation pour gâteaux, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse. Café, thé, riz ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces condiments ; épices ; glace à rafraichir ; gâteaux, boissons à base de thé, de café, de cacao, de chocolat et leurs succédanés ; gommes à mâcher non à usage médical.
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