Déposée le 8 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PELLETIER »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI domicilié(e) 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno DUCOULOMBIER, FIELD FISHER WATERHOUSE domicilié(e) 7 place d'Iéna - 75116 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEMOI, SAS - 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France
Bruno DUCOULOMBIER, FIELD FISHER WATERHOUSE - 7 place d'Iéna - 75116 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2135057 - Publication au BOPI 1999-09
Demande de renouvellement le 6 mars 2009 n°2135057 - Publication au BOPI 2009-03-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49
Inscription le 11 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324818 - Publication au BOPI 2001-06-11
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2009 n°2400745 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-06
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices;glaces; chocolat, chocolat combiné, chocolat à la crème, chocolats fondants, chocolats fondants fourrés au lait ou à la crème, chocolat fourré, chocolat avec fruits quelconques, chocolat au lait, chocolat au malt, chocolats en tablettes, articles au chocolat, bonbons au chocolat, massepain en blocs à robe de chocolat, succédanés du chocolat
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