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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI
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MOULIN D'OR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOULIN D'OR
CEMOI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1543995
Date de dépôt :
26/02/1988
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
26/02/2028

Présentation de la marque MOULIN D'OR

Déposée le 26 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « MOULIN D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI domicilié(e) 2980 Avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 566 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque MOULIN D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOULIN D'OR arrivera à expiration en date du 26 février 2028.

CEMOI a également déposé les autres marques suivantes : LA VANOISE , OUISTITI STAR , MARCEL REAL , TRESORS DE PAQUES , CHALAIT , T T , CALY , ROLLING BALLS , AMOUR DE CHOCOLATS , un amour de pralinés


CEMOI, Société par actions simplifiée - 2980 Avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 347566036


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation n°2109107 - Publication au BOPI 1998-17

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2007 n°2358033 - Publication au BOPI 2007-12-13

Inscription le 5 avril 1993 - Transmission de propriété n°156896 - Publication au BOPI 1993-04-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Inscription le 17 mars 2008 - Changement de nature juridique n°470743 - Publication au BOPI 2008-03-17

Inscription le 3 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232126 - Publication au BOPI 1997-02-03

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2017 n°2667583 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-27

Chocolats, bonbons, confiseries, chocolats fourrés, succédanés du chocolat gélifiés, pâtes de fruits