Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI
/
MELODIE DE FINS CHOCOLATS CHEVAL BLANC
Marque expirée - Marque en non vigueur

MELODIE DE FINS CHOCOLATS CHEVAL BLANC
CEMOI Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1732375
Date de dépôt :
18/02/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/02/2018
MELODIE DE FINS CHOCOLATS CHEVAL BLANC de CEMOI

Présentation de la marque MELODIE DE FINS CHOCOLATS CHEVAL BLANC

Déposée le 18 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MELODIE DE FINS CHOCOLATS CHEVAL BLANC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI domicilié(e) 2980, avenue Julien Panchot,66000 PERPIGNAN (dossier no 2358036) - 66000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 566 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2358036) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MELODIE DE FINS CHOCOLATS CHEVAL BLANC est expirée depuis le 18 février 2018.

CEMOI a également déposé les autres marques suivantes : LA VANOISE , OUISTITI STAR , MARCEL REAL , TRESORS DE PAQUES , CHALAIT , T T , CALY , ROLLING BALLS , AMOUR DE CHOCOLATS , un amour de pralinés


CEMOI Société par Actions Simplifiée - 2980, avenue Julien Panchot,66000 PERPIGNAN (dossier no 2358036) - 66000 - France - SIREN 347566036


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2358036) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2105152 - Publication au BOPI 1998-15

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2007 n°2358036 - Publication au BOPI 2007-12-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Inscription le 17 mars 2008 - Changement de nature juridique n°470742 - Publication au BOPI 2008-03-17

Inscription le 14 novembre 1994 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°178480 - Publication au BOPI 1994-11-14

Inscription le 2 février 1998 - Transmission totale de propriété n°248933 - Publication au BOPI 1998-02-02

Inscription le 14 novembre 1994 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°178480 - Publication au BOPI 1994-11-14

Tous articles de chocolaterie et de confiserie