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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEMOI
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CEMOI Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99790993
Date de dépôt :
04/05/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/05/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) CEMOI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEMOI domicilié(e) 2980, avenue Julien Panchot, 66000 PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 566 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790993.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 mai 2009.

CEMOI a également déposé les autres marques suivantes : LA VANOISE , OUISTITI STAR , MARCEL REAL , TRESORS DE PAQUES , CHALAIT , T T , CALY , ROLLING BALLS , AMOUR DE CHOCOLATS , un amour de pralinés


CEMOI Société Anonyme - 2980, avenue Julien Panchot, 66000 PERPIGNAN - France - SIREN 347566036


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Chocolat ; confiserie de chocolat.