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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
CEMOI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4175223
Date de dépôt :
21/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2025
Marque en couleurs, figurative de CEMOI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 21 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI domicilié(e) 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 566 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175223.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 21 avril 2025.

CEMOI a également déposé les autres marques suivantes : LA VANOISE , OUISTITI STAR , MARCEL REAL , TRESORS DE PAQUES , CHALAIT , T T , CALY , ROLLING BALLS , AMOUR DE CHOCOLATS , un amour de pralinés


CEMOI, Société par actions simplifiée - 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 347566036


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Chocolat ; bonbons de chocolat ; succédané du chocolat ; cacao ; confiseries ; sucreries ; pâtisserie ; gâteaux ; pâte à tartiner au chocolat ; sauces et sirops à base de cacao ou de chocolat ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; préparation pour gâteaux ; glaces comestibles ; glaces à rafraichir ; crèmes glacées ; miel ; sirops de mélasse ; café, thé, riz, levure ; boissons à base de thé, de café, de cacao ou de chocolat et leurs succédanés ; gommes à mâcher non à usage médical.