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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CEMOI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4104597
Date de dépôt :
10/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2024
Marque en couleurs, figurative de CEMOI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI domicilié(e) 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 566 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104597.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 juillet 2024.

CEMOI a également déposé les autres marques suivantes : LA VANOISE , OUISTITI STAR , MARCEL REAL , TRESORS DE PAQUES , CHALAIT , T T , CALY , ROLLING BALLS , AMOUR DE CHOCOLATS , un amour de pralinés


CEMOI, Société par actions simplifiée - 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 347566036


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Chocolat ; succédané du chocolat ; cacao ; confiseries ; sucreries ; pâtisserie ; gâteaux ; pâte à tartiner au chocolat ; sauces et sirops à base de cacao ou de chocolat ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; préparation pour gâteaux ; glaces comestibles ; glaces à rafraichir ; crèmes glacées ; miel ; sirops de mélasse ; café, thé, riz, levure ; boissons à base de thé, de café, de cacao ou de chocolat et leurs succédanés ; gommes à mâcher non à usage médical.