Déposée le 7 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-05 du 1 février 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI domicilié(e) 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 566 036 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972815.
C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEMOI, Société par actions simplifiée - 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 347566036
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Inscription le 24 janvier 2017 - Rejet partiel n°693189 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-24
Gelées, pâte à tartiner, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ;
Pâte à tartiner au chocolat, cacao, sauces et sirops à base de cacao ou de chocolat ; boissons à base de cacao ou de chocolat, sucre ; farines et préparations faites de céréales, pain, préparation pour gâteaux, miel, sirop de mélasse. Café, thé, riz ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces, condiments ; épices ; glace à rafraichir ; boissons à base de thé, de café, de cacao, de chocolat et leurs succédanés.
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