Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CEMOI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3972815
Date de dépôt :
07/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/01/2023
Marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle de CEMOI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI domicilié(e) 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 566 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972815.

C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 janvier 2023.

CEMOI a également déposé les autres marques suivantes : LA VANOISE , OUISTITI STAR , MARCEL REAL , TRESORS DE PAQUES , CHALAIT , T T , CALY , ROLLING BALLS , AMOUR DE CHOCOLATS , un amour de pralinés


CEMOI, Société par actions simplifiée - 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 347566036


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Inscription le 24 janvier 2017 - Rejet partiel n°693189 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-24

Gelées, pâte à tartiner, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ;

Pâte à tartiner au chocolat, cacao, sauces et sirops à base de cacao ou de chocolat ; boissons à base de cacao ou de chocolat, sucre ; farines et préparations faites de céréales, pain, préparation pour gâteaux, miel, sirop de mélasse. Café, thé, riz ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces, condiments ; épices ; glace à rafraichir ; boissons à base de thé, de café, de cacao, de chocolat et leurs succédanés.