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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEMOI
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MARBELLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARBELLA
CEMOI - SA

Numéro de dépôt :
96646139
Date de dépôt :
14/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2006

Présentation de la marque MARBELLA

Déposée le 14 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) CEMOI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARBELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEMOI domicilié(e) 2980 Avenue Julien Panchot, 66011 Perpignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude POIRRIER CEMOI - France.

La marque MARBELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARBELLA est expirée depuis le 14 octobre 2006.

CEMOI a également déposé les autres marques suivantes : LA VANOISE , OUISTITI STAR , MARCEL REAL , TRESORS DE PAQUES , CHALAIT , T T , CALY , ROLLING BALLS , AMOUR DE CHOCOLATS , un amour de pralinés


CEMOI - SA - 2980 Avenue Julien Panchot, 66011 Perpignan - France


Monsieur Jean-Claude POIRRIER CEMOI - France


Inscription le 15 avril 1998 - Action en revendication de propriété n°253110 - Publication au BOPI 1998-04-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Gelées, pâtes à tartiner Café, thé, cacao, cacao en poudre, sucre, riz, tapioca, sagou, chicorée, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, meringues, pâtisserie, le cas échéant comprenant du chocolat, confiserie et en particulier confiserie de chocolat, de café, de sucre et de fruits, chocolat, succédanés du chocolat, chocolat en tablettes, en poudre, en bâtons, en damiers, en boules, chocolat à l'alcool, chocolat plein ou fourré, goûters et produits de confiserie, nougats, dragées, pralines, bonbons dragéifiés, bouchées, bonbons de chocolat, bonbons à base de sucre, bonbons à l'alcool, bonbons au miel, bonbons à base de menthe, bonbons acidulés, caramels, réglisse, pastilles, pâtes et gommes à mâcher à usage non médical, glaces comestibles, miel, sauces (à l'exception des sauces à salade), glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.