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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI
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LHASSA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LHASSA
CEMOI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92446039
Date de dépôt :
08/12/1992
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
08/12/2022

Présentation de la marque LHASSA

Déposée le 8 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « LHASSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI domicilié(e) 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 566 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque LHASSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LHASSA est expirée depuis le 8 décembre 2022.

CEMOI a également déposé les autres marques suivantes : LA VANOISE , OUISTITI STAR , MARCEL REAL , TRESORS DE PAQUES , CHALAIT , T T , CALY , ROLLING BALLS , AMOUR DE CHOCOLATS , un amour de pralinés


CEMOI, Société par actions simplifiée - 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 347566036


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2002 n°2226805 - Publication au BOPI 2002-07-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-09

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206013 - Publication au BOPI 1996-09-09

Inscription le 30 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398561 - Publication au BOPI 2004-08-30

Inscription le 23 août 2002 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°351580 - Publication au BOPI 2002-08-23

Inscription le 2 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°355636 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination n°355637 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 29 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385845 - Publication au BOPI 2004-01-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2012 n°2512082 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-17

Café, thé, cacao, cacao en poudre, sucre, riz, tapioca, sagou, chicorée, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, biscuits, gâteaux, meringues, pâtisserie, le cas échéant comprenant du chocolat, confiserie et en particulier confiserie de chocolat, de café, de sucre et de fruits, chocolat, succédanés du chocolat, chocolat en tablettes, en poudre, en bâtons, en damiers, en boules, chocolat à l'alcool, chocolat plein ou fourré, goûters et produits de confiserie vendus à la pièce, nougats, calissons, dragées, pralines, bonbons dragéifiés, bouchées, bonbons de chocolat, bonbons à base de sucre, bonbons à l'alcool, bonbons au miel, bonbons à base de menthe, bonbons acidulés, caramels, réglisse, pastilles, pâtes et gommes à mâcher, glaces comestibles, miel; levure, poudre pour faire lever; sel moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glaces à rafraîchir