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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEMOI
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LES DELICES DE PARIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES DELICES DE PARIS
CEMOI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92435572
Date de dépôt :
23/09/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2012

Présentation de la marque LES DELICES DE PARIS

Déposée le 23 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) CEMOI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES DELICES DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-40 du 13 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEMOI domicilié(e) 2980 Avenue Julien Panchot,66011 PERPIGNAN (dossier no 2224621) - 66011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 566 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CEMOI domicilié(e) Mr JC Poirrier, 2980 Avenue Julien Panchot,66011 PERPIGNAN (dossier no 2224621) - 66011 - France.

La marque LES DELICES DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES DELICES DE PARIS est expirée depuis le 23 septembre 2012.

CEMOI a également déposé les autres marques suivantes : LA VANOISE , OUISTITI STAR , MARCEL REAL , TRESORS DE PAQUES , CHALAIT , T T , CALY , ROLLING BALLS , AMOUR DE CHOCOLATS , un amour de pralinés


CEMOI, Société Anonyme - 2980 Avenue Julien Panchot,66011 PERPIGNAN (dossier no 2224621) - 66011 - France - SIREN 347566036


CEMOI - Mr JC Poirrier, 2980 Avenue Julien Panchot,66011 PERPIGNAN (dossier no 2224621) - 66011 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-35

Inscription le 20 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°161194 - Publication au BOPI 1993-07-20

Inscription le 17 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240076 - Publication au BOPI 1997-07-17

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2002 n°2224621 - Publication au BOPI 2002-07-11

Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40

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