Déposée le 4 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES CHOCOTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-41 du 10 octobre 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI domicilié(e) 2980 Avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 566 036 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque LES CHOCOTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3596800.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEMOI, Société par actions simplifiée - 2980 Avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 347566036
Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-06
Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2018 n°2681355 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-16
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers.
Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; confiserie ; chocolat ; succédanés du chocolat ; barres de chocolat, chocolat en poudre, chocolat en tablettes ; pâtes à tartiner au chocolat ; bonbons au chocolat ; confiserie chocolatée ; confiserie à base de sucre ; confiserie à base de fruits ; confiserie glacée ; confiserie réfrigérée ; bonbons ; pralines ; pâtes de fruits ; caramels (bonbons). Nougats ; Gâteaux, biscuits et gaufrettes ; préparations pour gâteaux ; sauces et sirops à base de chocolat ; boissons à base de thé, de café, de cacao, de chocolat et leurs succédanés ; bonbons de chocolat ; confiserie à base d'amandes ; billes et boules de céréales au chocolat. Dragées (confiserie) ; réglisses (confiserie) ; gommes à mâcher non à usage médical.
Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
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