Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE TEMPS DES FETES
CEMOI

Numéro de dépôt :
4646880
Date de dépôt :
12/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2030
LE TEMPS DES FETES de CEMOI

Présentation de la marque LE TEMPS DES FETES

Déposée par voie électronique le 12 mai 2020 par CEMOI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE TEMPS DES FETES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est CEMOI domicilié(e) 2980 AVENUE JULIEN PANCHOT - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Madame Béatrice Daubin domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque LE TEMPS DES FETES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4646880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TEMPS DES FETES arrivera à expiration en date du 12 mai 2030.

CEMOI a également déposé les autres marques suivantes : MARCEL REAL , TRESORS DE PAQUES , ROLLING BALLS , AMOUR DE CHOCOLATS , un amour de pralinés , PETITE OURSONNE , (Marque figurative) , ANTARTICA , ALMAVIDA , SENLYS


CEMOI - 2980 AVENUE JULIEN PANCHOT - 66000 - PERPIGNAN - France


CABINET LAVOIX, Madame Béatrice Daubin - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Produits à base de chocolat, bonbons de chocolat, papillotes (chocolat), confiseries, pâtes de fruits (confiserie), poudre de cacao, cacao, chocolat, biscuits, gaufrette, gâteau, boissons à base de cacao, de chocolat et leurs succédanés, sucreries, pâte à tartiner au chocolat, sauces et sirops à base de cacao ou de chocolat, glaces comestibles, crèmes glacées, glaces à rafraîchir.