Déposée le 15 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE GRAND VERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-17 du 29 avril 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI domicilié(e) 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 566 036 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, M. LODS Philippe domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France.
La marque LE GRAND VERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEMOI, Société par actions simplifiée - 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 347566036
CABINET LAVOIX, M. LODS Philippe - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France
Renouvellement sans limitation le 11 février 2004 n°2257524 - Publication au BOPI 2004-02-11
Inscription le 16 février 2004 - Changement de dénomination n°387012 - Publication au BOPI 2004-02-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35
Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2014 n°2554103 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-26
Gelées, conserves, pâtes à tartiner.Café, thé, cacao, cacao en poudre, sucre, riz, tapioca, sagou, chicorée, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, meringues, pâtisserie, le cas échéant comprenant du chocolat, confiserie et en particulier confiserie de chocolat, de café, de sucre et de fruits, chocolat, succédanés du chocolat, chocolat en tablettes, en poudre, en bâtons, en damiers, en boules, chocolat à l'alcool, chocolat plein ou fourré, goûters et produits de confiserie vendus à la pièce, nougats, dragées, pralines, bonbons dragéifiés, bouchées, bonbons de chocolat, bonbons à base de sucre, bonbons à l'alcool, bonbons au miel, bonbons à base de menthe, bonbons acidulés, caramels, réglisse, pastilles, pâtes et gommes à macher, glaces comestibles, miel, sauces (à l'exception des sauces à salade), glaces à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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