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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI
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LA MAISON DU PRALINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA MAISON DU PRALINE
CEMOI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99807194
Date de dépôt :
05/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2029

Présentation de la marque LA MAISON DU PRALINE

Déposée le 5 août 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON DU PRALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI domicilié(e) 2980 AVENUE JULIEN PANCHOT - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 566 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque LA MAISON DU PRALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA MAISON DU PRALINE arrivera à expiration en date du 5 août 2029.

CEMOI a également déposé les autres marques suivantes : LA VANOISE , OUISTITI STAR , MARCEL REAL , TRESORS DE PAQUES , CHALAIT , T T , CALY , ROLLING BALLS , AMOUR DE CHOCOLATS , un amour de pralinés


CEMOI, Société par actions simplifiée - 2980 AVENUE JULIEN PANCHOT - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 347566036


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-40

Inscription le 2 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°355636 - Publication au BOPI 2002-10-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-03

Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination n°355637 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 29 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385845 - Publication au BOPI 2004-01-29

Inscription le 30 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398561 - Publication au BOPI 2004-08-30

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2009 n°2409099 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-03

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2019 n°2719301 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-26

Fruits conservés, séchés, secs et cuits, fruits confits semi-confits, égouttés, glacés ou à l'alcool, au sirop, purée de fruits, gelées, confitures, marmelades, compotes ; pâtes de fruits, pâtes d'amandes, marrons glacés, lait et produits laitiers, desserts et entremets à base de cacao, crèmes, flans. Café, thé, cacao, cacao en poudre, sucre, riz, tapioca, sagou, chicorée, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, meringues, pâtisserie, le cas échéant comprenant du chocolat, confiserie et en particulier confiserie de chocolat, de café, de sucre et de fruits, chocolat, succédanés du chocolat, chocolat en tablettes, en poudre, en bâtons, en damiers, en boules, chocolat à l'alcool, chocolat plein ou fourré, produits de confiserie, nougats, calissons, dragées, pralines, bonbons dragéifiés, bouchées, bonbons de chocolat, bonbons à base de sucre, bonbons à l'alcool, bonbons au miel, bonbons à base de menthe, bonbons acidulés, caramels, réglisse, pastilles, pâtes et gommes à mâcher, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices, glaces à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.