Déposée le 29 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LA BOITE A TRESORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-42 du 21 octobre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI domicilié(e) 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 566 036 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2, Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque LA BOITE A TRESORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEMOI, Société par actions simplifiée - 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 347566036
CABINET LAVOIX - 2, Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, pâte à tartiner, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ;
Chocolat, succédané du chocolat, pâte à tartiner au chocolat, cacao, sauces et sirops à base de cacao ou de chocolat ; boissons à base de cacao ou de chocolat, confiseries, sucre ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, préparation pour gâteaux, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse. Café, thé, riz ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces condiments ; épices ; glace à rafraichir ; gâteaux, boissons à base de thé, de café, de cacao, de chocolat et leurs succédanés ; gommes à mâcher non à usage médical.
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