Marque renouvelée - Marque en vigueur

KHEOPS
CEMOI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1544406
Date de dépôt :
28/07/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2029

Présentation de la marque KHEOPS

Déposée le 28 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KHEOPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI domicilié(e) 2980 AVENUE JULIEN PANCHOT - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 566 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque KHEOPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque KHEOPS arrivera à expiration en date du 28 juillet 2029.

CEMOI a également déposé les autres marques suivantes : LA VANOISE , OUISTITI STAR , MARCEL REAL , TRESORS DE PAQUES , CHALAIT , T T , CALY , ROLLING BALLS , AMOUR DE CHOCOLATS , un amour de pralinés


CEMOI, Société par actions simplifiée - 2980 AVENUE JULIEN PANCHOT - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 347566036


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Inscription le 30 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398561 - Publication au BOPI 2004-08-30

Renouvellement avec limitation le 19 mai 1999 n°2145444 - Publication au BOPI 1999-05-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-09

Inscription le 2 août 1991 - RENONCIATION PARTIELLE n°55289 - Publication au BOPI 1991-08-02

Inscription le 29 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385845 - Publication au BOPI 2004-01-29

Inscription le 2 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184762 - Publication au BOPI 1995-05-02

Inscription le 2 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184761 - Publication au BOPI 1995-05-02

Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination n°355637 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 2 mai 1995 - Transmission de propriété n°184763 - Publication au BOPI 1995-05-02

Inscription le 2 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°184764 - Publication au BOPI 1995-05-02

Inscription le 2 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°355636 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206012 - Publication au BOPI 1996-09-09

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2009 n°2409098 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-03

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2019 n°2717905 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) épices, glace à rafraîchir.