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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI
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JOYAUX DE FRUITS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JOYAUX DE FRUITS
CEMOI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97694717
Date de dépôt :
10/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2027

Présentation de la marque JOYAUX DE FRUITS

Déposée le 10 septembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOYAUX DE FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 17 octobre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI domicilié(e) 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 566 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque JOYAUX DE FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JOYAUX DE FRUITS arrivera à expiration en date du 10 septembre 2027.

CEMOI a également déposé les autres marques suivantes : LA VANOISE , OUISTITI STAR , MARCEL REAL , TRESORS DE PAQUES , CHALAIT , T T , CALY , ROLLING BALLS , AMOUR DE CHOCOLATS , un amour de pralinés


CEMOI, Société par actions simplifiée - 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 347566036


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2007 n°2346184 - Publication au BOPI 2007-07-06

Inscription le 24 septembre 2007 - Changement de nature juridique n°461127 - Publication au BOPI 2007-09-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2017 n°2646293 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-14

Café, thé, cacao, cacao en poudre, sucre, riz, tapioca, sagou, chicorée, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, meringues, gâteaux, pâtisserie, le cas échéant comprenant du chocolat, confiserie et en particulier confiserie de chocolat, de café, de sucre et de fruits, chocolat, succédanés du chocolat, chocolat en tablettes, en poudre, en bâtons, en damiers, en boules, chocolat à l'alcool, chocolat plein ou fourré, goûters et produits de confiserie, nougats, dragées, pralines, bonbons dragéifiés, bouchées, bonbons de chocolat, bonbons à base de sucre, bonbons à l'alcool, bonbons au miel, bonbons à base de menthe, bonbons acidulés, caramels, réglisse, pastilles, pâtes et gommes à mâcher à usage non médical, glaces comestibles, miel, sauces (à l'exception des sauces à salade), glaces à rafraîchir