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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI
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JACQUOT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

JACQUOT
CEMOI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4258885
Date de dépôt :
22/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2026
JACQUOT de CEMOI

Présentation de la marque JACQUOT

Déposée par voie électronique le 22 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JACQUOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI domicilié(e) 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 566 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - Paris - France.

La marque JACQUOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUOT arrivera à expiration en date du 22 mars 2026.

CEMOI a également déposé les autres marques suivantes : LA VANOISE , OUISTITI STAR , MARCEL REAL , TRESORS DE PAQUES , CHALAIT , T T , CALY , ROLLING BALLS , AMOUR DE CHOCOLATS , un amour de pralinés


CEMOI, Société par actions simplifiée - 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 347566036


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Chocolat, produits à base de chocolat, bonbons de chocolat, confiseries, pâtes de fruits (confiserie), cacao, poudre de cacao, biscuits, gaufrettes, gâteaux, boissons à base de cacao, de chocolat et leurs succédanés, sucreries, pâte à tartiner au chocolat, sauces et sirops à base de cacao ou de chocolat, glaces comestibles, crèmes glacées, glaces à rafraîchir, succédanés du chocolat.