Déposée le 26 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GRANADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI domicilié(e) 2980 Avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 566 036 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque GRANADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEMOI, Société par actions simplifiée - 2980 Avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 347566036
Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-40
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2007 n°2358035 - Publication au BOPI 2007-12-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-16
Renouvellement sans limitation n°2103439 - Publication au BOPI 1998-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40
Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination n°355637 - Publication au BOPI 2002-10-02
Inscription le 2 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°355636 - Publication au BOPI 2002-10-02
Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206013 - Publication au BOPI 1996-09-09
Inscription le 29 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385845 - Publication au BOPI 2004-01-29
Inscription le 30 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398561 - Publication au BOPI 2004-08-30
Inscription le 17 mars 2008 - Changement de nature juridique n°470740 - Publication au BOPI 2008-03-17
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2018 n°2674914 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-08
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, sagou, tapioca, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, produits de chocolaterie et de confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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