Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI
/
FANTAISIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FANTAISIE
CEMOI Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1443394
Date de dépôt :
17/12/1987
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
17/12/2017
FANTAISIE de CEMOI

Présentation de la marque FANTAISIE

Déposée le 17 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « FANTAISIE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI domicilié(e) 2980, avenue Julien Panchot,66000 PERPIGNAN (dossier no 2350490) - 66000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 566 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2350490) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FANTAISIE est expirée depuis le 17 décembre 2017.

CEMOI a également déposé les autres marques suivantes : LA VANOISE , OUISTITI STAR , MARCEL REAL , TRESORS DE PAQUES , CHALAIT , T T , CALY , ROLLING BALLS , AMOUR DE CHOCOLATS , un amour de pralinés


CEMOI Société par Actions Simplifiée - 2980, avenue Julien Panchot,66000 PERPIGNAN (dossier no 2350490) - 66000 - France - SIREN 347566036


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2350490) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2007 n°2350490 - Publication au BOPI 2007-09-12

Renouvellement sans limitation n°2102474 - Publication au BOPI 1998-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Inscription le 10 décembre 2007 - Changement de nature juridique n°465288 - Publication au BOPI 2007-12-10

Inscription le 3 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232126 - Publication au BOPI 1997-02-03

Chocolats, bonbons, confiseries, chocolats fourrés, succédanés du chocolat, gélifiés, pâtes de fruits