Déposée le 30 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) CEMOI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DUC DE MOREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-33 du 19 août 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEMOI domicilié(e) 2980 Avenue Julien Panchot,66011 (dossier no 2261706) - 66011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 566 036 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CEMOI SA Monsieur JC. POIRRIER domicilié(e) BP 2006,66011 PERPIGNAN Cedex (dossier no 2261706) - 66011 - France.
La marque DUC DE MOREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527761.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEMOI SA - 2980 Avenue Julien Panchot,66011 (dossier no 2261706) - 66011 - France - SIREN 347566036
CEMOI SA Monsieur JC. POIRRIER - BP 2006,66011 PERPIGNAN Cedex (dossier no 2261706) - 66011 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-03
Inscription le 16 février 2004 - Changement de dénomination n°387012 - Publication au BOPI 2004-02-16
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2004 n°2261706 - Publication au BOPI 2004-04-05
Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33
Gelées, pâtes à tartiner.Café, thé, cacao, cacao en poudre, sucre, riz, tapioca, sagou, chicorée, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, meringues, pâtisserie, le cas échéant comprenant du chocolat, confiserie et en particulier confiserie de chocolat, de café, de sucre et de fruits, chocolat, succédanés du chocolat, chocolat en tablettes, en poudre, en bâtons, en damiers, en boules, chocolat à l'alcool, chocolat plein ou fourré, goûters et produits de confiserie, nougats, dragées, pralines, bonbons dragéifiés, bouchées, bonbons de chocolat, bonbons à base de sucre, bonbons à l'alcool, bonbons au miel, bonbons à base de menthe, bonbons acidulés, caramels, réglisse, pastilles, pâtes et gommes à macher à usage non médical, glaces comestibles, miel, sauces (à l'exception des sauces à salade), glaces à rafraichir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DUC DE MOREUIL"
