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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI
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DELICES ET CHOCOLATS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DELICES ET CHOCOLATS
CEMOI, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1392451
Date de dépôt :
23/01/1987
Lieu de dépôt :
DUNKERQUE
Date d'expiration :
23/01/2027

Présentation de la marque DELICES ET CHOCOLATS

Déposée le 23 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DUNKERQUE), la marque française « DELICES ET CHOCOLATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI domicilié(e) 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 566 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque DELICES ET CHOCOLATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DELICES ET CHOCOLATS arrivera à expiration en date du 23 janvier 2027.

CEMOI a également déposé les autres marques suivantes : LA VANOISE , OUISTITI STAR , MARCEL REAL , TRESORS DE PAQUES , CHALAIT , T T , CALY , ROLLING BALLS , AMOUR DE CHOCOLATS , un amour de pralinés


CEMOI, société par actions simplifiée - 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 347566036


CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Renouvellement sans limitation n°2081872 - Publication au BOPI 1997-08

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2007 n°2330950 - Publication au BOPI 2007-01-09

Inscription - Changement d'adresse n°25990 - Publication au BOPI

Inscription le 22 mars 2007 - Changement de nature juridique n°450878 - Publication au BOPI 2007-03-22

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°25989 - Publication au BOPI

Inscription le 27 janvier 1997 - Changement d'adresse n°231717 - Publication au BOPI 1997-01-27

Inscription le 3 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232126 - Publication au BOPI 1997-02-03

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2017 n°2638561 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-26

Inscription le 11 juillet 2017 - Changement de forme juridique n°703643 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-11

Chocolats, bonbons, confiseries, chocolats fourrés, succédanés du chocolat, gélifiés, pâtes de fruits.