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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI
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COQUILLAGES
Marque expirée - Marque en non vigueur

COQUILLAGES
CEMOI Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1383487
Date de dépôt :
05/12/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2016

Présentation de la marque COQUILLAGES

Déposée le 5 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COQUILLAGES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI domicilié(e) 2980, avenue Julien Panchot,66000 PERPIGNAN (dossier no 2319941) - 66000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 566 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2319941) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COQUILLAGES est expirée depuis le 5 décembre 2016.

CEMOI a également déposé les autres marques suivantes : LA VANOISE , OUISTITI STAR , MARCEL REAL , TRESORS DE PAQUES , CHALAIT , T T , CALY , ROLLING BALLS , AMOUR DE CHOCOLATS , un amour de pralinés


CEMOI Société par Actions Simplifiée - 2980, avenue Julien Panchot,66000 PERPIGNAN (dossier no 2319941) - 66000 - France - SIREN 347566036


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2319941) - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Renouvellement sans limitation n°2075350 - Publication au BOPI 1996-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-40

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2006 n°2319941 - Publication au BOPI 2006-07-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45

Inscription le 21 juillet 2006 - Changement de nature juridique n°442378 - Publication au BOPI 2006-07-21

Inscription le 30 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398561 - Publication au BOPI 2004-08-30

Inscription le 2 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°184764 - Publication au BOPI 1995-05-02

Inscription le 2 mai 1995 - Transmission de propriété n°184763 - Publication au BOPI 1995-05-02

Inscription le 2 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184762 - Publication au BOPI 1995-05-02

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206012 - Publication au BOPI 1996-09-09

Inscription le 2 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°355636 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 29 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385845 - Publication au BOPI 2004-01-29

Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination n°355637 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 2 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184761 - Publication au BOPI 1995-05-02

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.