Déposée le 4 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHOCOFETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-19 du 9 mai 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI domicilié(e) 2980 Avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 566 036 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque CHOCOFETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3567168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEMOI, Société par actions simplifiée - 2980 Avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 347566036
Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36
Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2017 n°2665845 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-05
Confiserie et en particulier confiserie de chocolat, de café, de sucre et de fruits, chocolat, succédanés du chocolat, chocolat en tablettes, en poudre, en bâtons, en bonbon, en damiers, en boules, chocolat à l'alcool, chocolat plein ou fourré, goûters et produits de confiserie, biscuits, biscuits fourrés, nougats, dragées, pralines, bonbons dragéifiés, bouchées, bonbons de chocolat, bonbons à base de sucre, bonbons à l'alcool, bonbons au miel, bonbons à base de menthe, bonbons acidulés, caramels, réglisse, pastilles, pâtes et gommes à mâcher à usage non médical.
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