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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI
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CAVIAR DE CHOCOLAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAVIAR DE CHOCOLAT
CEMOI, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96608668
Date de dépôt :
01/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2026

Présentation de la marque CAVIAR DE CHOCOLAT

Déposée le 1 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVIAR DE CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI domicilié(e) 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 566 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, M. LODS Philippe domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France.

La marque CAVIAR DE CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAVIAR DE CHOCOLAT arrivera à expiration en date du 1 février 2026.

CEMOI a également déposé les autres marques suivantes : LA VANOISE , OUISTITI STAR , MARCEL REAL , TRESORS DE PAQUES , CHALAIT , T T , CALY , ROLLING BALLS , AMOUR DE CHOCOLATS , un amour de pralinés


CEMOI, société par actions simplifiée - 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 347566036


CABINET LAVOIX, M. LODS Philippe - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Inscription le 17 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202544 - Publication au BOPI 1996-06-17

Inscription le 13 mars 2006 - Changement de nature juridique n°430013 - Publication au BOPI 2006-03-13

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2005 n°2302252 - Publication au BOPI 2005-12-02

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2016 n°2607781 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-01-22

Cacao, sucre, bonbons de chocolat, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles