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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEMOI
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BOSAMBA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOSAMBA
CEMOI Société anonyme

Numéro de dépôt :
1673381
Date de dépôt :
20/06/1991
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
20/06/2011

Présentation de la marque BOSAMBA

Déposée le 20 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) CEMOI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « BOSAMBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEMOI domicilié(e) Usine d'Orle, 66011 PERPIGNAN CEDEX (dossier no 2199393) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 566 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CEMOI domicilié(e) (dossier no 2199393) - France.

La marque BOSAMBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOSAMBA est expirée depuis le 20 juin 2011.

CEMOI a également déposé les autres marques suivantes : LA VANOISE , OUISTITI STAR , MARCEL REAL , TRESORS DE PAQUES , CHALAIT , T T , CALY , ROLLING BALLS , AMOUR DE CHOCOLATS , un amour de pralinés


CEMOI Société anonyme - Usine d'Orle, 66011 PERPIGNAN CEDEX (dossier no 2199393) - France - SIREN 347566036


CEMOI - (dossier no 2199393) - France


Renouvellement sans limitation le 28 mai 2001 n°2199393 - Publication au BOPI 2001-05-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Inscription le 10 mai 2001 - Changement de dénomination n°323489 - Publication au BOPI 2001-05-10

Chocolats, confiserie de chocolat, confiserie de sucre, petits déjeuners, pâtes à tartiner, biscuits, cacao, préparations faites de céréales