Marque expirée - Marque en non vigueur

ALPELINE
CEMOI, SAS

Numéro de dépôt :
1536244
Date de dépôt :
08/06/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/06/2019

Présentation de la marque ALPELINE

Déposée le 8 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALPELINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI domicilié(e) 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno DUCOULOMBIER, FIELD FISHER WATERHOUSE domicilié(e) 7 place d'Iéna - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALPELINE est expirée depuis le 8 juin 2019.

CEMOI a également déposé les autres marques suivantes : LA VANOISE , OUISTITI STAR , MARCEL REAL , TRESORS DE PAQUES , CHALAIT , T T , CALY , ROLLING BALLS , AMOUR DE CHOCOLATS , un amour de pralinés


CEMOI, SAS - 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France


Bruno DUCOULOMBIER, FIELD FISHER WATERHOUSE - 7 place d'Iéna - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2135061 - Publication au BOPI 1999-09

Demande de renouvellement le 6 mars 2009 n°2135061 - Publication au BOPI 2009-03-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Inscription le 11 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324818 - Publication au BOPI 2001-06-11

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2009 n°2400746 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-06

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices;glaces; chocolat, chocolat combiné, chocolat à la crème, chocolats fondants, chocolats fondants fourrés au lait ou à la crème, chocolat fourré, chocolat avec fruits quelconques, chocolat au lait, chocolat au malt, chocolats en tablettes, articles au chocolat, bonbons au chocolat, massepain en blocs à robe de chocolat, succédanés du chocolat