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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI CHOCOLATIER
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TRUFFETTA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRUFFETTA
CEMOI CHOCOLATIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1470934
Date de dépôt :
03/06/1988
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
03/06/2028

Présentation de la marque TRUFFETTA

Déposée le 3 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « TRUFFETTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI CHOCOLATIER domicilié(e) 2980 Avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 564 202 166 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque TRUFFETTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1470934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TRUFFETTA arrivera à expiration en date du 3 juin 2028.

CEMOI CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : , KID , CANTALOU , MATINA , LA PETITE CHOCOLATIERE , QUADRO , DESIR NOIR , CHOCOLAT DE L'ABBAYE , PUPIER , SUISSE NORMANDE


CEMOI CHOCOLATIER, Société par actions simplifiée - 2980 Avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 564202166


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2008 n°2389793 - Publication au BOPI 2008-11-17

Renouvellement sans limitation n°2109977 - Publication au BOPI 1998-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

Inscription le 22 juin 2018 - Changement de nom, de dénomination n°726651 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-22

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2018 n°2678020 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-05

Chocolaterie confiserie, biscuiterie.