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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI CHOCOLATIER
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SUISSE NORMANDE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUISSE NORMANDE
CEMOI CHOCOLATIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1585013
Date de dépôt :
04/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2030
SUISSE NORMANDE de CEMOI CHOCOLATIER

Présentation de la marque SUISSE NORMANDE

Déposée le 4 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUISSE NORMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI CHOCOLATIER domicilié(e) 2980 AVENUE JULIEN PANCHOT - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 564 202 166 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice domicilié(e) 62, Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque SUISSE NORMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SUISSE NORMANDE arrivera à expiration en date du 4 avril 2030.

CEMOI CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : , KID , CANTALOU , MATINA , LA PETITE CHOCOLATIERE , QUADRO , TRUFFETTA , DESIR NOIR , CHOCOLAT DE L'ABBAYE , PUPIER


CEMOI CHOCOLATIER, Société par actions simplifiée - 2980 AVENUE JULIEN PANCHOT - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 564202166


CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice - 62, Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 23 septembre 1999 n°2153544 - Publication au BOPI 1999-09-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2009 n°2419785 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-05

Inscription le 26 juin 2019 - Changement de nom, de dénomination n°759718 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-26

Inscription le 26 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759716 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-26

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2019 n°2733904 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-12

Chocolat, cacao, sucre et confiserie