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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI CHOCOLATIER
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LA PETITE CHOCOLATIERE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA PETITE CHOCOLATIERE
CEMOI CHOCOLATIER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1337350
Date de dépôt :
14/08/1985
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
14/08/2025

Présentation de la marque LA PETITE CHOCOLATIERE

Déposée le 14 août 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « LA PETITE CHOCOLATIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI CHOCOLATIER domicilié(e) 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 564 202 166 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, M. LODS Philippe domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France.

La marque LA PETITE CHOCOLATIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA PETITE CHOCOLATIERE arrivera à expiration en date du 14 août 2025.

CEMOI CHOCOLATIER a également déposé les autres marques suivantes : , KID , CANTALOU , MATINA , QUADRO , TRUFFETTA , DESIR NOIR , CHOCOLAT DE L'ABBAYE , PUPIER , SUISSE NORMANDE


CEMOI CHOCOLATIER, société par actions simplifiée - 2980 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 564202166


CABINET LAVOIX, M. LODS Philippe - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France


Renouvellement sans limitation le 17 juin 2005 n°2291266 - Publication au BOPI 2005-06-17

Renouvellement sans limitation n°2052054 - Publication au BOPI 1995-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Renouvellement sans limitation le 3 août 2015 n°2594475 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-08-03

Chocolaterie confiserie et biscuiterie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.