Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RHUM-RAISINS
CEMME

Numéro de dépôt :
92444871
Date de dépôt :
12/11/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/2002

Présentation de la marque RHUM-RAISINS

Déposée le 12 novembre 1992 par la société CEMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RHUM-RAISINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la société CEMME domicilié(e) siège social: 19 rue favreuil, 59100 ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 883 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERMEULEN Marie Chantal - France.

La marque RHUM-RAISINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHUM-RAISINS est expirée depuis le 12 novembre 2002.

CEMME a également déposé les autres marques suivantes : pret a porter , RHUM RAISINS.


CEMME - siège social: 19 rue favreuil, 59100 ROUBAIX - France - SIREN 475883039


VERMEULEN Marie Chantal - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Vêtements, chaussures, chapeaux.Tissus

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.