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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEMIYON
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CHÂTEAU LA MAROUTIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU LA MAROUTIE
CEMIYON, SARL

Numéro de dépôt :
3894746
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2022
CHÂTEAU LA MAROUTIE de CEMIYON

Présentation de la marque CHÂTEAU LA MAROUTIE

Déposée le 7 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEMIYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU LA MAROUTIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEMIYON domicilié(e) Château La Maroutie, la maroutie - 24240 - MONBAZILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 674 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEMIYON, M. DELOFFRE Jules domicilié(e) Château La Maroutie, la maroutie - 24240 - MONBAZILLAC - France.

La marque CHÂTEAU LA MAROUTIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU LA MAROUTIE est expirée depuis le 7 février 2022.


CEMIYON, SARL - Château La Maroutie, la maroutie - 24240 - MONBAZILLAC - France - SIREN 538674037


CEMIYON, M. DELOFFRE Jules - Château La Maroutie, la maroutie - 24240 - MONBAZILLAC - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Vins d'appellation d'origine.