LA SIGNATURE DES DOMAINES ET CHATEAUX

CEMIR SARL Agissant au nom et pour le compte de la société DSD en formation

Présentation de la marque LA SIGNATURE DES DOMAINES ET CHATEAUX

Déposée le 3 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEMIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LA SIGNATURE DES DOMAINES ET CHATEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEMIR domicilié(e) 109, rue de la République, BP 205,69823 Belleville sur Saône Cedex - 69823 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 819 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEMIR SARL Agissant au nom et pour le compte de la société DSD en formation domicilié(e) 109, rue de la République, BP 205,69823 Belleville sur Saône Cedex - 69823 - France.

La marque LA SIGNATURE DES DOMAINES ET CHATEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SIGNATURE DES DOMAINES ET CHATEAUX est expirée depuis le 3 juin 2013.

CEMIR a également déposé les autres marques suivantes : VITIVALOR , CEMIR , CEMIR , CEMIR CONSEILS ET EXPERTISES EN MILIEU RURA , CHATEAUX EN BEAUJOLAIS , CHATEAUX BEAUJOLAIS