Déposée le 14 novembre 2011 par l'association loi 1901 CEMEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Carrel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 CEMEP domicilié(e) 7 Rue Pierre Robin - 69007 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Ludovic GIROUD, Avocat, CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE domicilié(e) 1 Avenue du Chater, BP 33 - 69340 - FRANCHEVILLE - France.
La marque Carrel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873518.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carrel est expirée depuis le 14 novembre 2021.
CEMEP, Association Loi 1901 - 7 Rue Pierre Robin - 69007 - LYON - France
Maître Ludovic GIROUD, Avocat, CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE - 1 Avenue du Chater, BP 33 - 69340 - FRANCHEVILLE - France
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau.
Education, formation, activités sportives et culturelles.
Services scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs, ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, conception de logiciels.
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