CEMEA, Association reconnue d'utilité publique – Loi 1901
Numéro de dépôt :
99808553
Date de dépôt :
16/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2019
Présentation de la marque CEMEA L'ELAN FORMATION
Déposée le 16 août 1999 par la société CEMEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CEMEA L'ELAN FORMATION »
Le déposant est la société CEMEA domicilié(e) 24 rue marc Seguin - 75883 - PARIS CEDEX 18 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 664 634 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEMEA domicilié(e) 24 rue marc Seguin - 75883 - PARIS CEDEX 18 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEMEA, Association reconnue d'utilité publique – Loi 1901 - 24 rue marc Seguin - 75883 - PARIS CEDEX 18 - France - SIREN 775664634
CEMEA - 24 rue marc Seguin - 75883 - PARIS CEDEX 18 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04
Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2009 n°2414375 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-28
Éditions de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacle - de films. Agences pour artistes. Location films, enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre - montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Produits de l'imprimerie. Photographies, matériel d'instruction et d'enseignement. Clichés. Support d'enregistrements magnétiques et numériques. Disques acoustiques. Communication par terminaux d'ordinateurs sur réseaux nationaux et internationaux (Internet).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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