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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEME - COMPTOIR EUROPEEN MATERIEL ELECTRONIQUE
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AC16
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AC16
CEME - COMPTOIR EUROPEEN MATERIEL ELECTRONIQUE société anonyme

Numéro de dépôt :
94526395
Date de dépôt :
27/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2004

Présentation de la marque AC16

Déposée le 27 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) CEME - COMPTOIR EUROPEEN MATERIEL ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AC16 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEME - COMPTOIR EUROPEEN MATERIEL ELECTRONIQUE domicilié(e) 84, avenue de la République, 94300 VINCENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 015 888 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE - France.

La marque AC16 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC16 est expirée depuis le 27 juin 2004.

CEME - COMPTOIR EUROPEEN MATERIEL ELECTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : AR200 , ARAS


CEME - COMPTOIR EUROPEEN MATERIEL ELECTRONIQUE société anonyme - 84, avenue de la République, 94300 VINCENNES - France - SIREN 682015888


CABINET SAUVAGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Appareils téléphoniques, répondeurs téléphoniques, répondeurs-enregistreurs téléphoniques, dispositifs téléphoniques d'attente musicale; supports d'enregistrement magnétiques.Télécommunications.Communications téléphoniques.Locations d'appareils de transmission de messages.Diffusion de messages téléphoniques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.