Déposée par voie électronique le 7 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEMATOCA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BLACK SHEEP BIKES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-28 du 16 juillet 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEMATOCA domicilié(e) 2568 rue Henri Giraud - 83600 - Frejus - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 427 921 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEMATOCA domicilié(e) 2568 rue Henri Giraud - 83600 - Frejus - France.
La marque BLACK SHEEP BIKES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLACK SHEEP BIKES est expirée depuis le 7 juin 2020.
CEMATOCA, SARL - 2568 rue Henri Giraud - 83600 - Frejus - France - SIREN 522427921
CEMATOCA - 2568 rue Henri Giraud - 83600 - Frejus - France
Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Inscription le 22 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586945 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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