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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMAFROID
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DATAFLUIDES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DATAFLUIDES
CEMAFROID, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3668499
Date de dépôt :
31/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2029
DATAFLUIDES de CEMAFROID

Présentation de la marque DATAFLUIDES

Déposée le 31 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMAFROID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DATAFLUIDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-37 du 11 septembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMAFROID domicilié(e) 5-13 Avenue des Prés - 94260 - FRESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 511 897 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme VIDAL Marion domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque DATAFLUIDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3668499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 39 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DATAFLUIDES arrivera à expiration en date du 31 juillet 2029.

CEMAFROID a également déposé les autres marques suivantes : PIEK CERTIFICAT , Cemafroid PERFORMANCE CERTIFICATION www.cemafroid-performance.fr , CEMAFROID GROUPEMENT D INTERET ECONOMIQUE


CEMAFROID, Société par actions simplifiée - 5-13 Avenue des Prés - 94260 - FRESNES - France - SIREN 432511897


IPSILON, Mme VIDAL Marion - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2019 n°2721153 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-16

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution des eaux ou d'énergie ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.