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Marques déposées par la société CEMA
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TARTITOON'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARTITOON'S
CEMA

Numéro de dépôt :
97680243
Date de dépôt :
30/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2007

Présentation de la marque TARTITOON'S

Déposée le 30 mai 1997 par la société CEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TARTITOON'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.

Le déposant est la société CEMA domicilié(e) 64, rue des Ravennes, 59910 BONDUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 139 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET - France.

La marque TARTITOON'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTITOON'S est expirée depuis le 30 mai 2007.

CEMA a également déposé les autres marques suivantes : STAR , LE CHOLESTEROL, Pensez-y autrement , OMNIA , A. M. c o , CLIN D' , MARJOLAINE , MELBA , REX , GERBE D'OR , RITA


CEMA - 64, rue des Ravennes, 59910 BONDUES - France - SIREN 321139008


CABINET WAGRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45

Inscription le 18 juin 2001 - Changement de nature juridique n°325474 - Publication au BOPI 2001-06-18

Inscription le 18 mai 2005 - Changement de dénomination n°421465 - Publication au BOPI 2005-05-18

Inscription le 18 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°421463 - Publication au BOPI 2005-05-18

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelés, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Pâte à tartiner, produits de petit déjeuner et de goûter; café, thé, cacao, sucre, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain; miel, sirop de mélasse

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.