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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEMA
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TARTISVELTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TARTISVELTE
CEMA, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1490154
Date de dépôt :
23/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2008

Présentation de la marque TARTISVELTE

Déposée le 23 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TARTISVELTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEMA domicilié(e) 64, rue de Ravennes, 59910 BONDUES (dossier no 2126241) - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 139 008 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) (dossier no 2126241) - France.

La marque TARTISVELTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TARTISVELTE est expirée depuis le 23 septembre 2008.

CEMA a également déposé les autres marques suivantes : STAR , LE CHOLESTEROL, Pensez-y autrement , OMNIA , A. M. c o , CLIN D' , MARJOLAINE , MELBA , REX , GERBE D'OR , RITA


CEMA, société à responsabilité limitée - 64, rue de Ravennes, 59910 BONDUES (dossier no 2126241) - France - SIREN 321139008


CABINET WAGRET - (dossier no 2126241) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 1998 n°2126241 - Publication au BOPI 1998-09-18

Inscription le 18 mai 2005 - Changement de dénomination n°421465 - Publication au BOPI 2005-05-18

Inscription le 18 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°421463 - Publication au BOPI 2005-05-18

Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180073 - Publication au BOPI 1995-01-09

Inscription le 18 juin 2001 - Changement de nature juridique n°325474 - Publication au BOPI 2001-06-18

Inscription le 21 juin 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°173761 - Publication au BOPI 1994-06-21

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, produits à base de corps gras et plus particulièrement pâte à tartiner à teneur en lipides réduite.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.